Ce site contient plusieurs avis concernant la propriété et les droits d'auteurs. Les dispositions de tels avis devront aussi être observées et respectées.

LE CONTENU INFORMATIONNEL DE CE SITE WEB EST FOURNI "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDES POUR UN USAGE SPÉCIFIQUE, OU DE NON-CONTREFAÇON. TOUTE INTERPRÉTATION DU CONTENU DE CET AVIS, DU SITE WEB DE KITCHENDRAW ET DES DROITS ET DES OBLIGATIONS QUI POURRAIENT EN DÉCOULER, SERA ASSUJETTIE AUX LOIS FRANCAISES.

Aucune licence : Aucun segment du site web de KitchenDraw ne doit être interprété comme pouvant conférer une licence des droits de propriété intellectuelle de KitchenDraw ou d'une tierce partie, que ce soit par préclusion, implication ou autrement. Toute propriété intellectuelle, y compris, les marques de commerce, les brevets, les secrets de fabrication et les droits d'auteur, est la propriété exclusive de KitchenDraw ou de la tierce partie; il est donc strictement défendu d'en faire un usage interdit.

Autorisation d'utilisation : Toute personne est autorisée, par le présent document, à visionner le contenu de ce site web, à titre informationnel seulement. Aucune information sur ce site ne peut être utilisée, réacheminée, copiée ou reproduite sans le consentement préalable et écrit de KitchenDraw.

Erreurs possibles : Il est possible que l'information de ce site web contienne des imprécisions ou erreurs techniques ou des fautes typographiques. L'information pourra être changée ou mise à jour sans préavis. KitchenDraw se réserve le droit d'apporter, en tout temps et sans préavis, des améliorations ou des changements au logiciel, aux catalogues, aux pages de formation en ligne ou aux spécifications décrits dans l'information que contient ce site.

Information non confidentielle et non restreinte : KitchenDraw exige qu'aucune information, qu'aucun renseignement confidentiel ou protégé par des droits d'auteur ne lui soit acheminé par le biais de son site web. Toute information, renseignement que KitchenDraw recevra sur son site web sera présumé être non confidentiel et non protégé par droits d'auteur. En acheminant des informations, renseignements sur ce site web, vous donnez expressément à KitchenDraw une licence et l'autorisation d'utiliser, de reproduire, d'afficher, d'exécuter, de modifier, de transmettre et distribuer, telle information, sans aucune restriction et, vous consentez également à ce que KitchenDraw puisse utiliser toute idée, tout concept, tout savoir-faire ou toute technologie que vous lui aurez communiqué, sans égard aux motifs de votre démarche.

Sites web accessibles par lien : Les sites web accessibles par lien hypertexte ne relèvent pas du contrôle de KitchenDraw et KitchenDraw ne fait aucune représentation, quelle qu'elle soit, concernant tout autre site web ou l'information qui se trouverait sur un autre site atteint via le site web de KitchenDraw. KitchenDraw a intégré des liens hypertextes sur son site pour simplifier la navigation de l'utilisateur et le fait d'inclure tout lien ne signifie aucunement que KitchenDraw endosse ou accepte une responsabilité, quelle qu'elle soit, quant au contenu ou à l'utilisation d'un tel autre site web. L'utilisateur est mis en garde, lorsqu'il accède à un site web qui n'appartient pas à KitchenDraw, que la gestion de ce site ne relève pas de KitchenDraw et KitchenDraw n'a aucun contrôle sur le contenu du site. Il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer que les sites accédés pour son propre usage, sont libres de virus, de chevaux de Troie et de tout autre élément de nature destructive.

KITCHENDRAW NE SERA AUCUNEMENT TENU RESPONSABLE POUR DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU AUTRES, ENVERS QUICONQUE, SUITE À L'UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE TOUT AUTRE SITE ACCESSIBLE PAR LIEN HYPERTEXTE Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, DES DOMMAGES RÉSULTANT DE PERTES DE PROFITS, LES PERTES D'EXPLOITATION DUE À UNE INTERRUPTION, LES PERTES DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES AFFÉRENTES À VOTRE SYSTÈME DE TRAITEMENT DE DONNÉES OU AUTREMENT ET CE, MÊME SI KITCHENDRAW A ÉTÉ AVISÉE EXPRESSÉMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUT RISQUE ENCOURU RELATIF À L'UTILISATION D'INFORMATION OBTENUE DANS CE SITE DOIT ÊTRE ASSUMÉ ENTIÈREMENT PAR L'UTILISATEUR ET LE DESTINATAIRE DE CETTE INFORMATION.